Marque
Ptits lapins est propriété de Mónica Coelho, fondatrice et directrice de la marque. Le siège social est situé à la rue des Laurelles 9, 1304 Cossonay-Ville (Vaud) en Suisse. Le numéro d’identification de l’entreprise (IDE) est CHE-478.298.968. L’adresse de contact est infoATptitslapins.ch.
SIte Internet
Le site Internet www.ptitslapins.ch est édité par l’entreprise individuelle Ptits lapins. Il est hébergé par Infomaniak, entreprise suisse.
Copyright, propriété de la marque et droit d’auteur
Ptits lapins est une entreprise individuelle enregistrée en Suisse. La marque, le site Internet et l’entier de son contenu, les créations et produits physiques vendus sont protégés par le droit d’auteur. En l’absence du consentement écrit de son propriétaire, l’utilisation à des fins commerciales de son nom ou de son logo pourra constituer un acte de contrefaçon et/ou de concurrence déloyale. Le téléchargement et l’impression d’une partie ou de la totalité des textes sont admis uniquement pour une utilisation privée et non commerciale. Ces opérations n’entraînent toutefois aucun transfert de droits sur le contenu, en particulier, sur les images présentées. La reproduction, l’adaptation, la diffusion et toute forme d’utilisation en dehors des limites du droit d’auteur requièrent l’accord écrit de Ptits lapins. Toute autre utilisation ou modification des contenus de ce site sont interdites. Toute reproduction, utilisation ou modification à des fins publiques ou commerciales du contenu protégé par les droits d’auteur est interdite sans l’autorisation du détenteur des droits. Dans la mesure où les contenus de ce site ne sont pas créés par Ptits lapins, les droits de propriété de tiers sont respectés (citation des sources, usage des guillemets). Toute violation du droit d’auteur sera supprimée dès sa notification.
Limites de responsabilité
Les données figurant sur le site Internet n’engagent pas Ptits lapins. Ptits lapins ne garantit ni l’exactitude ni l’actualité de ces données. Ptits lapins se réserve le droit de ne pas être responsable de l’exactitude, la précision, la rapidité, la fiabilité et l’exhaustivité des informations. Ptits lapins exclut toute responsabilité pour les dommages occasionnés, quel que soit leur type, et pour quelle que raison juridique que ce soit, pouvant résulter de ou dans le contexte de l’utilisation du site Internet, notamment pour des dommages résultant de données erronées, incomplètes ou non actualisées ou de la perte de données. Les prétentions en responsabilité contre Ptits lapins pour la nature matérielle ou immatérielle, résultant de l’accès, l’utilisation ou la non-utilisation des informations publiées par un mauvais usage de la connexion ou défauts techniques sont exclus. Toutes les offres sont non contraignantes. Ptits lapins se réserve expressément le droit de modifier des parties de pages ou l’offre complète sans préavis, d’ajouter, de supprimer ou de cesser la publication temporairement ou définitivement.
Sites tiers
Le site de Ptits lapins n’utilise aucune extension fournie par les réseaux sociaux tels que Facebook, X, Instagram, etc. Pour des raisons d’indexation du site sur le moteur de recherche de Google, Ptits lapins utilise l’extension Google Listing & Ads.
Protection des données personnelles
Soucieux de la protection des données personnelles, Ptits lapins est hébergé chez un hébergeur suisse dont les serveurs sont basés en Suisse. L’utilisation du site de Ptits lapins ne nécessite pas de fournir des informations personnelles. Celles-ci ne sont récoltées qu’au moment de la commande afin de pouvoir livrer les produits à l’acheteur. Aucune donnée ne sera communiquée à un tiers. L’utilisateur est responsable de la sécurité de ses appareils (ordinateur, smartphone, tablette, etc.).
Liens vers des contenus ou des offres de tiers
Le site de Ptits lapins peut contenir des liens vers des contenus ou des offres de tiers. L’accès à ces sites et leur utilisation se font aux risques des utilisateurs. Ptits lapins déclare expressément n’avoir aucune influence sur la forme et le contenu des sites auxquels ils renvoient. Les informations et services offerts par ces sites sont entièrement de la responsabilité de leurs auteurs. Nous ne pouvons pas être tenus responsables des informations contenues sur leur site, des transactions que vous pourriez y faire, ni de la manière dont ceux-ci traitent les données clients qu’ils recueillent sur leurs propres sites. Les contenus publiés sur les sites de tiers le sont donc entièrement sous la responsabilité du fournisseur ou de l’exploitant des pages concernées. Avant d’activer un lien, nous vérifions que les contenus du site soient conformes à la loi. Une fois le lien activé, il ne nous est toutefois pas possible d’en surveiller les contenus en permanence. Si nous avons connaissance que des contenus d’un site de tiers sont contraires à loi, nous supprimons le lien concerné sans délai.
Conditions générales de vente
Le site de Ptits lapins est un site de commerce électronique (e-commerce). Celui-ci est régi, en Suisse, essentiellement par la loi fédérale contre la concurrence déloyale (LCD; RS 241) et l’ordonnance sur l’indication des prix (OIP; RS 942.211). Par ailleurs, les dispositions du code suisse des obligations (CO; RS 220), valables également pour les contrats de vente traditionnels, s’appliquent.
Article épuisé ou indisponible
Si lors de la commande sur le site Internet, l’article est épuisé en boutique alors qu’il était indiqué disponible en ligne, seul le stock disponible en boutique fait foi. Dans ce cas, l’acheteur pourra soit annuler la commande ou acquérir un autre article.
Droit de révocation
Conformément au droit suisse, il n’existe aucun délai de rétractation ou autre droit de retour une fois la commande passée.
Délai de livraison
Si le produit est en stock, un délai de livraison de 5 à 7 jours ouvrables est à compter. Si le produit doit être confectionné, un délai de 10 à 20 jours sont à prévoir en fonction des commandes en cours.
Politique en matière de remboursements et de retours
Pour des raisons d’hygiène, les articles d’hygiène et de soins tels que les lingettes lavables (pour le visage et pour bébé) ne sont ni repris ni échangés.
Un article peut être retourné en cas d’erreur de livraison de notre part. Les articles soldés ne sont ni repris ni échangés.
Garantie
Les produits sont confectionnés avec le plus grand soin. Si un produit devait comporter un défaut majeur, l’acheteur est tenu d’en informer immédiatement et dès réception de la chose le vendeur afin d’échanger et retourner le produit défectueux.
Commandes et livraison
Les commandes sont payées en francs suisses (CHF) en liquide, par carte bancaire ou par Twint au moment du retrait ou dans la boutique physique. Il n’y a pas de livraison par voie postale. En vertu de son chiffre d’affaire actuel, Ptits lapins n’est pas soumise à la TVA et n’opère qu’en Suisse.