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Mentions légales et conditions générales de vente

Marque
Nos lapins autrement est propriété de Mónica Coelho, fondatrice et directrice de la marque. Le siège social est situé à la rue des Laurelles 9, 1304 Cossonay-Ville (Vaud) en Suisse. Le numéro d’identification de l’entreprise (IDE) est CHE-XXX.XXX.XXX. L’adresse de contact est infoATnos-lapins-autrement.ch.

SIte Internet
Le site Internet www.nos-lapins-autrement.ch est édité par l’entreprise individuelle nos lapins autrement. Il est hébergé par Infomaniak, entreprise suisse.

Copyright, propriété de la marque et droit d’auteur
Nos lapins autrement est une entreprise individuelle enregistrée en Suisse. La marque, le site Internet et l’entier de son contenu, les créations et produits physiques vendus sont protégés par le droit d’auteur. En l’absence du consentement écrit de son propriétaire, l’utilisation à des fins commerciales de son nom ou de son logo pourra constituer un acte de contrefaçon et/ou de concurrence déloyale. Le téléchargement et l’impression d’une partie ou de la totalité des textes sont admis uniquement pour une utilisation privée et non commerciale. Ces opérations n’entraînent toutefois aucun transfert de droits sur le contenu, en particulier, sur les images présentées. La reproduction, l’adaptation, la diffusion et toute forme d’utilisation en dehors des limites du droit d’auteur requièrent l’accord écrit de nos lapins autrement. Toute autre utilisation ou modification des contenus de ce site sont interdites. Toute reproduction, utilisation ou modification à des fins publiques ou commerciales du contenu protégé par les droits d’auteur est interdite sans l’autorisation du détenteur des droits. Dans la mesure où les contenus de ce site ne sont pas créés par nos lapins autrement, les droits de propriété de tiers sont respectés (citation des sources, usage des guillemets). Toute violation du droit d’auteur sera supprimée dès sa notification.

Limites de responsabilité
Les données figurant sur le site Internet n’engagent pas nos lapins autrement. Nos lapins autrement ne garantit ni l’exactitude ni l’actualité de ces données. Nos lapins autrement se réserve le droit de ne pas être responsable de l’exactitude, la précision, la rapidité, la fiabilité et l’exhaustivité des informations. Nos lapins autrement exclut toute responsabilité pour les dommages occasionnés, quel que soit leur type, et pour quelle que raison juridique que ce soit, pouvant résulter de ou dans le contexte de l’utilisation du site Internet, notamment pour des dommages résultant de données erronées, incomplètes ou non actualisées ou de la perte de données. Les prétentions en responsabilité contre Nos lapins autrement pour la nature matérielle ou immatérielle, résultant de l’accès, l’utilisation ou la non-utilisation des informations publiées par un mauvais usage de la connexion ou défauts techniques sont exclus. Toutes les offres sont non contraignantes. Nos lapins autrement se réserve expressément le droit de modifier des parties de pages ou l’offre complète sans préavis, d’ajouter, de supprimer ou de cesser la publication temporairement ou définitivement.

Sites tiers
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Protection des données personnelles
Soucieux de la protection des données personnelles, nos lapins autrement est hébergé chez un hébergeur suisse dont les serveurs sont basés en Suisse. L’utilisation du site de nos lapins autrement ne nécessite pas de fournir des informations personnelles. Celles-ci ne sont récoltées qu’au moment de la commande afin de pouvoir livrer les produits à l’acheteur. Aucune donnée ne sera communiquée à un tiers. L’utilisateur est responsable de la sécurité de ses appareils (ordinateur, smartphone, tablette, etc.).

Liens vers des contenus ou des offres de tiers
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Conditions générales de vente
Le site de nos lapins autrement est un site de commerce électronique (e-commerce). Celui-ci est régi, en Suisse, essentiellement par la loi fédérale contre la concurrence déloyale (LCD; RS 241) et l’ordonnance sur l’indication des prix (OIP; RS 942.211). Par ailleurs, les dispositions du code suisse des obligations (CO; RS 220), valables également pour les contrats de vente traditionnels, s’appliquent.

Droit de révocation
Conformément au droit suisse, il n’existe aucun délai de rétractation ou autre droit de retour une fois la commande passée.

Délai de livraison
Si le produit est en stock, un délai de livraison de 5 à 7 jours ouvrables est à compter. Si le produit doit être confectionné, un délai de 10 à 20 jours sont à prévoir en fonction des commandes en cours.

Politique en matière de remboursements et de retours
Pour des raisons d’hygiène, les articles d’hygiène et de soins tels que les lingettes lavables (pour le visage et pour bébé) ne sont ni repris ni échangés.
Un article peut être retourné en cas d’erreur de livraison de notre part.

Garantie
Les produits sont confectionnés avec le plus grand soin. Si un produit devait comporter un défaut majeur, l’acheteur est tenu d’en informer immédiatement et dès réception de la chose le vendeur afin d’échanger et retourner le produit défectueux.

Commandes et livraison
Les commandes sont payées en francs suisses (CHF) en liquide au moment du retrait ou par virement bancaire. L’acheteur supporte les frais d’envoi. Nos lapins autrement n’est pas responsable en cas de vol de marchandise lors d’envoi par cheminement postal. Nos lapins autrement n’est pas soumise à la TVA et ne livre qu’en Suisse.